2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hérouville-Saint-Clair.
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2023 - 14/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/09/2023 - 14/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hérouville-Saint-Clair.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 202 Belles Portes, Hérouville-Saint-Clair (14200) | DP Locaux | DB48 | 2 799 m² | 6 m² | 2023/09/14 |
| 196 Rue Eugene Quesnel, Hérouville-Saint-Clair (14200) | PC Locaux | CB37 | 10 729 m² | 297 m² | 2023/09/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
