2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP
2
CAFE SUSPENDU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Billère.
CAFE SUSPENDU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64140 à Billère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAFE SUSPENDU compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2019 - 13/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAFE SUSPENDU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2019 - 13/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Billère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAFE SUSPENDU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Francoise Heritier, Billère (64140) | DP Locaux | AI357, AI377 | 2 549 m² | 50 m² | 2019/09/13 |
| Rue Francoise Heritier, Billère (64140) | DP Locaux | AI357, AI377 | 2 549 m² | 231 m² | 2019/08/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
