2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CABINET MARCEL PINARD S.A.R.L. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontenay-sous-Bois.
CABINET MARCEL PINARD S.A.R.L. est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75010 à PARIS 10.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CABINET MARCEL PINARD S.A.R.L. compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2014 - 09/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET MARCEL PINARD S.A.R.L., permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Paris. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CABINET MARCEL PINARD S.A.R.L. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 141 Boulevard De Sebastopol, Paris (75000) | PC Locaux | AP30 | 191 m² | 5 m² | 2015/04/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Commandant Jean Duhail, Fontenay-sous-Bois (94120) | PD | BD53 | 3 472 m² | 2014/12/22 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
