2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
CA NOVENTA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaune.
CA NOVENTA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21700 à Marey-lès-Fussey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA NOVENTA compte 4 autorisations recensées sur la période 16/04/2019 - 25/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA NOVENTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/04/2019 - 25/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA NOVENTA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Foret, Nuits-Saint-Georges (21700) | PC Locaux | ZH21, ZH24 | 29 806 m² | 349 m² | 2022/11/25 |
3 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du College, Beaune (21200) | DP Locaux | AB18 | 242 m² | 66 m² | 2019/07/29 |
| Lotissement Du Parc - Rue Lot 5 - Hameau De Challanges, Beaune (21200) | PC Logement | DY140 | 568 m² | 95 m² | 2019/04/16 |
| Chemin De La Riotte Lot 2 - Hameau De Challanges, Beaune (21200) | PC Logement | DY140 | 517 m² | 95 m² | 2019/04/16 |
1 à 4 sur 4 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
