CA NOVENTA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de CA NOVENTA
CA NOVENTA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaune.
Profil et organisation
CA NOVENTA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21700 à MAREY-LES-FUSSEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CA NOVENTA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/08/2001
Siège social
Permis de construire et DP de CA NOVENTA
Activité d’urbanisme de CA NOVENTA
CA NOVENTA compte 4 autorisations recensées sur la période 16/04/2019 - 25/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA NOVENTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CA NOVENTA
4 autorisations sur la période 16/04/2019 - 25/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA NOVENTA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Foret, Nuits-Saint-Georges (21700) | PC Locaux | ZH21, ZH24 | 29 806 m² | 349 m² | 2022/11/25 |
| 4 Rue Du College, Beaune (21200) | DP Locaux | AB18 | 242 m² | 66 m² | 2019/07/29 |
| Lotissement Du Parc - Rue Lot 5 - Hameau De Challanges, Beaune (21200) | PC Logement | DY140 | 568 m² | 95 m² | 2019/04/16 |
| Chemin De La Riotte Lot 2 - Hameau De Challanges, Beaune (21200) | PC Logement | DY140 | 517 m² | 95 m² | 2019/04/16 |
Répartition géographique des autorisations de CA NOVENTA
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CA NOVENTA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CA NOVENTA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.