2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
16
Permis de démolir
1
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 16 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Saint-Hilaire-du-Harcouët.
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 50300 à Avranches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE compte 17 autorisations recensées sur la période 26/06/2017 - 16/07/2025, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 26/06/2017 - 16/07/2025, réparties dans 10 communes, principalement à Saint-Hilaire-du-Harcouët. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mazure Les Biards, Isigny-le-Buat (50540) | PC Locaux | ZL63 | 12 977 m² | 180 m² | 2017/06/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ducey-Les Chéris. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Leclerc Duc, Ducey-Les Chéris (50220) | PD | AC25 | 5 412 m² | 2024/10/02 |
10 communes - 1 département - 1 région
Saint-Hilaire-du-Harcouët
4 autorisations
Brécey
2 autorisations
Ducey-Les Chéris
2 autorisations
Saint-Senier-sous-Avranches
2 autorisations
Tirepied-sur-Sée
2 autorisations
Avranches
1 autorisation
Isigny-le-Buat
1 autorisation
Mortain-Bocage
1 autorisation
Pontorson
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
