2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
CA DE L'AUXERROIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Auxerre.
CA DE L'AUXERROIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 89000 à Auxerre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA DE L'AUXERROIS compte 6 autorisations recensées sur la période 13/11/2013 - 24/04/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA DE L'AUXERROIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/11/2013 - 24/04/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Auxerre. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA DE L'AUXERROIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Faillot, Auxerre (89000) | PC Locaux | BH207, BH318 | 342 m² | 108 m² | 2014/12/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Monéteau. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D'amsterdam, Monéteau (89470) | PA | AW32 | 23 932 m² | 2017/02/23 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
