CA DE CAMBRAI - Permis de construire et DP

Cessée
200044022 Communauté d'agglomération Créée le 31/12/2013

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CA DE CAMBRAI

CA DE CAMBRAI est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cambrai.

Profil et organisation

CA DE CAMBRAI est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 59400 à CAMBRAI.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CA DE CAMBRAI
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CAC
Date de création
31/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de CA DE CAMBRAI

Activité d’urbanisme de CA DE CAMBRAI

CA DE CAMBRAI compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2014 - 15/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CA DE CAMBRAI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/11/2014 - 15/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CA DE CAMBRAI

3 autorisations sur la période 27/11/2014 - 15/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Cambrai.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA DE CAMBRAI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Calvaire, Flesquières (59267) PC Locaux ZD7 70 000 m² 576 m² 2016/09/15
Rue Du Comte D Artois, Cambrai (59400) DP Locaux AH215 4 998 m² 934 m² 2015/12/03
4 Rue Du Paon, Cambrai (59400) PC Locaux AS54, AS55 12 321 m² 448 m² 2014/11/27

Répartition géographique des autorisations de CA DE CAMBRAI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CA DE CAMBRAI

Sources des informations sur CA DE CAMBRAI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CA DE CAMBRAI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CA DE CAMBRAI ?
CA DE CAMBRAI est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CA DE CAMBRAI ?
Le profil de CA DE CAMBRAI recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CA DE CAMBRAI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CA DE CAMBRAI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CA DE CAMBRAI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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