2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
C3Z est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ségny.
C3Z est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 01280 à Prévessin-Moëns.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C3Z compte 3 autorisations recensées sur la période 27/01/2014 - 05/08/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C3Z, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/01/2014 - 05/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Ségny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C3Z dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Plantages, Ségny (01170) | PC Logement | AK246, AK179 | — | 1 040 m² | 2014/08/05 |
| Rue Des Plantages, Ségny (01170) | PC Logement | AK246, AK179 | 2 086 m² | 1 040 m² | 2014/02/11 |
| 105 Chemin De La Ravoire, Prévessin-Moëns (01280) | PC Mixte | AI151 | 1 573 m² | 210 m² | 2014/01/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
