BVTM - Permis de construire et DP

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798784922 Société civile immobilière PME Créée le 18/11/2013

Infos clés

Présentation détaillée de BVTM

BVTM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épernay.

Profil et organisation

BVTM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 51200 à EPERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BVTM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BVTM

Activité d’urbanisme de BVTM

BVTM compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2014 - 03/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BVTM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/04/2014 - 03/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BVTM

2 autorisations sur la période 02/04/2014 - 03/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Épernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BVTM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Du General Margueri, Épernay (51200) PC Locaux AY117 2 054 m² 387 m² 2016/11/03
Avenu Du Général Margueritte, Épernay (51200) PC Locaux AY100 2 251 m² 798 m² 2014/04/02

Répartition géographique des autorisations de BVTM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BVTM

Sources des informations sur BVTM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BVTM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BVTM ?
BVTM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BVTM ?
Le profil de BVTM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BVTM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BVTM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BVTM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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