Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Passage, Saint-Armel (56450) | PA | AB11 | 2 300 m² | 2024/11/20 |
BTC - Permis d'aménager
Active
937487213
Société civile immobilière
Créée le 14/11/2024
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BTC
BTC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Armel.
Profil et organisation
BTC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56450 à Saint-Armel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BTC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/11/2024
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis d'aménager de BTC
Activité d’urbanisme de BTC
BTC compte 1 autorisation recensée sur la période 20/11/2024 - 20/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BTC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/11/2024 - 20/11/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BTC
1 autorisation sur la période 20/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Armel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BTC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BTC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI RGS
SIREN 432141893
Même département de siège
52 autorisations
48 PC
2 PA
2 PD
ULYSSE
SIREN 499444008
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
TAM IMMO
SIREN 751529983
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
LES AJONCS
SIREN 503856833
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PD
SCI S M C
SIREN 351139811
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI MORBIHAN MARINE
SIREN 444197149
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
Sources des informations sur BTC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BTC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BTC ?
BTC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BTC ?
Le profil de BTC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BTC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BTC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BTC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable