Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Vendres (34350) | PA | BP101, BP102 | 36 786 m² | 2023/06/16 |
BSM - Permis d'aménager
Active
894148683
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 13/01/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BSM
BSM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vendres.
Profil et organisation
BSM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BSM
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/01/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de BSM
Activité d’urbanisme de BSM
BSM compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2023 - 16/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BSM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/06/2023 - 16/06/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BSM
1 autorisation sur la période 16/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vendres.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BSM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BSM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SY PROMOTION
SIREN 439687146
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
L'ASTERIDE
SIREN 503328908
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
BV PROMOTION
SIREN 829387513
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
SARL C.D.R.
SIREN 329072227
Même département de siège
13 autorisations
5 PC
8 PA
S M PROMOTION
SIREN 330619958
Même département de siège
11 autorisations
9 PA
2 PD
SM COEUR DE VILLE
SIREN 908427065
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur BSM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BSM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BSM ?
BSM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BSM ?
Le profil de BSM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BSM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BSM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BSM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable