2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
BROTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-du-Pape.
BROTTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84230 à Châteauneuf-du-Pape.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BROTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 19/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BROTTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Pape. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BROTTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos, Châteauneuf-du-Pape (84230) | PC Locaux | I586, I588 | 6 456 m² | 442 m² | 2013/04/05 |
1 autorisation sur la période 19/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Pape. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 B Av Louis Pasteur, Châteauneuf-du-Pape (84230) | PD | I96 | 6 080 m² | 2016/02/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
