BROSSETTE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de BROSSETTE
BROSSETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Atton.
Profil et organisation
BROSSETTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69005 à LYON 5EME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BROSSETTE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/02/1976
Siège social
Permis de construire et DP de BROSSETTE
Activité d’urbanisme de BROSSETTE
BROSSETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 31/12/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BROSSETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BROSSETTE
3 autorisations sur la période 09/09/2013 - 31/12/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Atton.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BROSSETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Frederic Mansuy, Atton (54700) | PC Locaux | ZC120 | 57 158 m² | 243 m² | 2014/12/31 |
| Route De Courcelles Beaumo, Hénin-Beaumont (62110) | DP Locaux | ZB535, ZK114 | 163 589 m² | 584 m² | 2014/10/20 |
| 11 Av De Rome, Vitrolles (13127) | PC Locaux | CC18 | 19 013 m² | 760 m² | 2013/09/09 |
Répartition géographique des autorisations de BROSSETTE
3 communes - 3 départements - 3 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à BROSSETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BROSSETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.