Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bruyeres, Sèvremoine (49450) | PA | AK513P, AK512 | — | 2015/01/16 |
BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES - Permis d'aménager
Active
514578434
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 26/08/2009
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.
Profil et organisation
BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49230 à Sèvremoine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 46.69B - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
- SIRET du siège
- Sigle
- B D S
- Date de création
- 26/08/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
Activité d’urbanisme de BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2015 - 16/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/01/2015 - 16/01/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
1 autorisation sur la période 16/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VETIR
SIREN 322424342
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
COOP AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE
SIREN 775610447
Même département de siège
13 autorisations
8 PC
5 PD
SCANIA FRANCE
SIREN 307166934
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
ETABLISSEMENTS BRETAUDEAU
SIREN 301167359
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
LARIVIERE
SIREN 055200984
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAMM VERT SYNERGIES OUEST
SIREN 308877943
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES ?
BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES ?
Le profil de BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRETAUDEAU DEPOSE SYSTEMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable