BRAY - Permis de construire et DP

Active
790957286 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2013

Présentation détaillée de BRAY

BRAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bienvillers-au-Bois.

Profil et organisation

BRAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62111 à Bienvillers-au-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRAY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de BRAY

Activité d’urbanisme de BRAY

BRAY compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2015 - 23/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/04/2015 - 23/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRAY

1 autorisation sur la période 23/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bienvillers-au-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRAY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BRAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BRAY

Sources des informations sur BRAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRAY ?
BRAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRAY ?
Le profil de BRAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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