2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
BRASSEBEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Naude.
BRASSEBEL est enregistré sous la forme juridique Société commerciale étrangère immatriculée au RCS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BRASSEBEL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2016 - 24/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRASSEBEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Naude.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRASSEBEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Poirier, La Chapelle-Naude (71500) | PC Locaux | A88, A87 | 34 320 m² | 140 m² | 2016/11/24 |
| Champ Mouton, La Chapelle-Naude (71500) | PC Locaux | A61, A60 | 34 320 m² | 140 m² | 2016/11/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
