BRASSEBEL - Permis de construire et DP

Active
507536902 Société commerciale étrangère immatriculée au RCS Créée le 01/08/2008

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BRASSEBEL

BRASSEBEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Naude.

Profil et organisation

BRASSEBEL est enregistré sous la forme juridique Société commerciale étrangère immatriculée au RCS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRASSEBEL
SIREN
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/08/2008
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BRASSEBEL

Activité d’urbanisme de BRASSEBEL

BRASSEBEL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2016 - 24/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRASSEBEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/11/2016 - 24/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRASSEBEL

2 autorisations sur la période 24/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Naude.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRASSEBEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Poirier, La Chapelle-Naude (71500) PC Locaux A88, A87 34 320 m² 140 m² 2016/11/24
Champ Mouton, La Chapelle-Naude (71500) PC Locaux A61, A60 34 320 m² 140 m² 2016/11/24

Répartition géographique des autorisations de BRASSEBEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BRASSEBEL

Sources des informations sur BRASSEBEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRASSEBEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRASSEBEL ?
BRASSEBEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRASSEBEL ?
Le profil de BRASSEBEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRASSEBEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRASSEBEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRASSEBEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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