BRANQUART - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de BRANQUART
BRANQUART est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcy.
Profil et organisation
BRANQUART est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62310 à TORCY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BRANQUART
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2001
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de BRANQUART
Activité d’urbanisme de BRANQUART
BRANQUART compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2014 - 27/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRANQUART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BRANQUART
2 autorisations sur la période 16/09/2014 - 27/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Torcy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRANQUART dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue Du Chateau, Torcy (62310) | PC Locaux | ZB27 | 428 880 m² | 448 m² | 2020/07/27 |
| 50 Rue Du Chateau, Torcy (62310) | PC Locaux | ZB27 | 428 000 m² | 966 m² | 2014/09/16 |
Répartition géographique des autorisations de BRANQUART
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BRANQUART
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BRANQUART
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.