BR4A - Permis de construire et DP

Active
102131158 Société civile immobilière Créée le 08/03/2026

Infos clés

Présentation détaillée de BR4A

BR4A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.

Profil et organisation

BR4A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30420 à Calvisson.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BR4A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/03/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de BR4A

Activité d’urbanisme de BR4A

BR4A compte 1 autorisation recensée sur la période 22/08/2026 - 22/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BR4A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/08/2026 - 22/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BR4A

1 autorisation sur la période 22/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Nîmes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BR4A dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BR4A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BR4A

Sources des informations sur BR4A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BR4A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BR4A ?
BR4A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BR4A ?
Le profil de BR4A recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BR4A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BR4A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BR4A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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