BR II - Permis de construire et DP

Active
930299359 Société civile immobilière Créée le 13/06/2024

Présentation détaillée de BR II

BR II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quintenas.

Profil et organisation

BR II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07290 à Satillieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BR II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de BR II

Activité d’urbanisme de BR II

BR II compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2025 - 22/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BR II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/04/2025 - 22/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BR II

1 autorisation sur la période 22/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Quintenas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BR II dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Brenieux, Quintenas (07290) PC Locaux C796 2 382 m² 233 m² 2025/04/22

Répartition géographique des autorisations de BR II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BR II

Sources des informations sur BR II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BR II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BR II ?
BR II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BR II ?
Le profil de BR II recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BR II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BR II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BR II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides