BR AMENAGEMENT FONCIER - Permis d'aménager

Active
989279609 SAS, société par actions simplifiée Créée le 10/07/2025

Infos clés

Présentation détaillée de BR AMENAGEMENT FONCIER

BR AMENAGEMENT FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonnefamille.

Profil et organisation

BR AMENAGEMENT FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38460 à PANOSSAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BR AMENAGEMENT FONCIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
10/07/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis d'aménager de BR AMENAGEMENT FONCIER

Activité d’urbanisme de BR AMENAGEMENT FONCIER

BR AMENAGEMENT FONCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2025 - 16/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour BR AMENAGEMENT FONCIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/11/2025 - 16/01/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de BR AMENAGEMENT FONCIER

2 autorisations sur la période 05/11/2025 - 16/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bonnefamille.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Des Bruyeres, Tignieu-Jameyzieu (38230) PA AC304 12 574 m² 2026/01/16
Adresse non renseignée, Bonnefamille (38090) PA B1678 2025/11/05

Répartition géographique des autorisations de BR AMENAGEMENT FONCIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BR AMENAGEMENT FONCIER

Sources des informations sur BR AMENAGEMENT FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BR AMENAGEMENT FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BR AMENAGEMENT FONCIER ?
BR AMENAGEMENT FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BR AMENAGEMENT FONCIER ?
Le profil de BR AMENAGEMENT FONCIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BR AMENAGEMENT FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BR AMENAGEMENT FONCIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BR AMENAGEMENT FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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