2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
BOURGAIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2024 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bérat.
BOURGAIL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31410 à Saint-Hilaire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BOURGAIL compte 3 autorisations recensées sur la période 30/09/2024 - 28/11/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BOURGAIL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/09/2024 - 28/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Bérat.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Anceau / Rue Des, Lavelanet-de-Comminges (31220) | PA | 0B392 | 7 725 m² | 2024/11/28 |
| Ch De Terrefort Bourgail, Bérat (31370) | PA | 0B1502, 0B1606 | 65 643 m² | 2024/11/27 |
| 5 Rue Thecle Blanc Le Village, Mauzac (31410) | PA | 0B962, 0B1164 | 2 184 m² | 2024/09/30 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
