BORTU GAIN - Permis de construire et DP

Active
421313792 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BORTU GAIN

BORTU GAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Engrâce.

Profil et organisation

BORTU GAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64560 à SAINTE-ENGRACE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BORTU GAIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/12/1998

Siège social

Permis de construire et DP de BORTU GAIN

Activité d’urbanisme de BORTU GAIN

BORTU GAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2017 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BORTU GAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/01/2017 - 05/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BORTU GAIN

2 autorisations sur la période 04/01/2017 - 05/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Engrâce.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BORTU GAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Athoro Petit, Sainte-Engrâce (64560) PC Locaux G198, G211 38 680 m² 640 m² 2024/08/05
Athoro Petit, Sainte-Engrâce (64560) PC Locaux 0G210 10 130 m² 181 m² 2017/01/04

Répartition géographique des autorisations de BORTU GAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BORTU GAIN

Sources des informations sur BORTU GAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BORTU GAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BORTU GAIN ?
BORTU GAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BORTU GAIN ?
Le profil de BORTU GAIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BORTU GAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BORTU GAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BORTU GAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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