2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
BONHEUR JARDIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Tulle.
BONHEUR JARDIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 04220 à Sainte-Tulle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BONHEUR JARDIN compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2023 - 13/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BONHEUR JARDIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/02/2023 - 13/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Tulle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONHEUR JARDIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grands Chemins, Sainte-Tulle (04220) | PC Locaux | A368, A369 | 8 815 m² | 591 m² | 2023/06/13 |
| Les Grands Chemins, Sainte-Tulle (04220) | DP Locaux | A1822, A2363 | 4 380 m² | 1 600 m² | 2023/02/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
