2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
BONAPART est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Louvres.
BONAPART est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 95190 à Goussainville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BONAPART compte 5 autorisations recensées sur la période 12/04/2016 - 06/02/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BONAPART, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/08/2016 - 06/02/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Beaumont-sur-Oise. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONAPART dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Acacias, Eaubonne (95600) | PC Logement | AO256 | 1 242 m² | 425 m² | 2016/08/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Louvres. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Paris, Louvres (95380) | PD | AK36, AK37 | 512 m² | 2016/04/12 |
4 communes - 1 département - 1 région
Louvres
2 autorisations
Beaumont-sur-Oise
1 autorisation
Eaubonne
1 autorisation
Goussainville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
