Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu Le Patis Des Landes, La Bruffière (85530) | PA | ZO16 | 38 592 m² | 2014/06/02 |
BITOT FRERES - Permis d'aménager
Active
387564073
Société civile immobilière
PME
Créée le 25/02/1992
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BITOT FRERES
BITOT FRERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bruffière.
Profil et organisation
BITOT FRERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85530 à La Bruffière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BITOT FRERES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/02/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de BITOT FRERES
Activité d’urbanisme de BITOT FRERES
BITOT FRERES compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2014 - 02/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BITOT FRERES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/06/2014 - 02/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BITOT FRERES
1 autorisation sur la période 02/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Bruffière.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BITOT FRERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BITOT FRERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ALIPS VARLET
SIREN 535121537
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
RC IMMOBILIER
SIREN 502002082
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
1 PA
1 PD
LE BOIREAU
SIREN 389904525
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
4 PA
GB IMMOBILIER
SIREN 440811958
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
1 PA
1 PD
SCI CHRISTOPHE REMAUD
SIREN 528574072
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI BESSEAU
SIREN 352773816
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur BITOT FRERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BITOT FRERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BITOT FRERES ?
BITOT FRERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BITOT FRERES ?
Le profil de BITOT FRERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BITOT FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BITOT FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BITOT FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable