BIOT ISSARTS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
534524293 Société civile immobilière Créée le 08/08/2011

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de BIOT ISSARTS

BIOT ISSARTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biot.

Profil et organisation

BIOT ISSARTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 75005 PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIOT ISSARTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/08/2011

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BIOT ISSARTS

Activité d’urbanisme de BIOT ISSARTS

BIOT ISSARTS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 19/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIOT ISSARTS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/01/2013 - 19/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIOT ISSARTS

1 autorisation sur la période 19/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Biot. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOT ISSARTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Issarts Du Jas, Biot (06410) PC Logement 0B2312 2 856 m² 279 m² 2013/06/19

Permis de démolir de BIOT ISSARTS

1 autorisation sur la période 21/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Biot. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Issarts Du Jas, Biot (06410) PD 0B2312 2 856 m² 2013/01/21

Répartition géographique des autorisations de BIOT ISSARTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BIOT ISSARTS

Sources des informations sur BIOT ISSARTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIOT ISSARTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOT ISSARTS ?
BIOT ISSARTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOT ISSARTS ?
Le profil de BIOT ISSARTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOT ISSARTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOT ISSARTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOT ISSARTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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