BIOGAZ ENERGIE - Permis de construire et DP

Active
794759894 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de BIOGAZ ENERGIE

BIOGAZ ENERGIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mailleroncourt-Saint-Pancras.

Profil et organisation

BIOGAZ ENERGIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70210 à MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIOGAZ ENERGIE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/08/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BIOGAZ ENERGIE

Activité d’urbanisme de BIOGAZ ENERGIE

BIOGAZ ENERGIE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 11/05/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIOGAZ ENERGIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/08/2013 - 11/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BIOGAZ ENERGIE

3 autorisations sur la période 13/08/2013 - 11/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Mailleroncourt-Saint-Pancras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOGAZ ENERGIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Du Pont Du Bois, Mailleroncourt-Saint-Pancras (70210) PC Locaux ZB83, ZB82 93 230 m² 849 m² 2014/05/11
2 Imp Du Port, Selles (70210) PC Locaux AB20, AB19 10 408 m² 254 m² 2014/02/14
4 Rue Du Pont De Bois, Mailleroncourt-Saint-Pancras (70210) PC Locaux ZB83, ZB82 92 230 m² 1 746 m² 2013/08/13

Répartition géographique des autorisations de BIOGAZ ENERGIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BIOGAZ ENERGIE

Sources des informations sur BIOGAZ ENERGIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIOGAZ ENERGIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOGAZ ENERGIE ?
BIOGAZ ENERGIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOGAZ ENERGIE ?
Le profil de BIOGAZ ENERGIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOGAZ ENERGIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOGAZ ENERGIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOGAZ ENERGIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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