2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
BIJOU DU DOUBS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lays-sur-le-Doubs.
BIJOU DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71270 à Lays-sur-le-Doubs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BIJOU DU DOUBS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2021 - 16/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BIJOU DU DOUBS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lays-sur-le-Doubs. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIJOU DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Pont Le Petit Gravier, Lays-sur-le-Doubs (71270) | DP Locaux | AA2 | 15 980 m² | 14 m² | 2021/06/29 |
1 autorisation sur la période 16/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lays-sur-le-Doubs. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rte Du Pont, Lays-sur-le-Doubs (71270) | PA | AA2, AA3 | — | 2023/05/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
