BIJOU DU DOUBS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
895123578 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 12/03/2021

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de BIJOU DU DOUBS

BIJOU DU DOUBS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lays-sur-le-Doubs.

Profil et organisation

BIJOU DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71270 à LAYS-SUR-LE-DOUBS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIJOU DU DOUBS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
SIRET du siège
Sigle
BDD
Date de création
12/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BIJOU DU DOUBS

Activité d’urbanisme de BIJOU DU DOUBS

BIJOU DU DOUBS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2021 - 16/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIJOU DU DOUBS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/06/2021 - 16/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIJOU DU DOUBS

1 autorisation sur la période 29/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lays-sur-le-Doubs. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIJOU DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Pont Le Petit Gravier, Lays-sur-le-Doubs (71270) DP Locaux AA2 15 980 m² 14 m² 2021/06/29

Permis d'aménager de BIJOU DU DOUBS

1 autorisation sur la période 16/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lays-sur-le-Doubs. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Rte Du Pont, Lays-sur-le-Doubs (71270) PA AA2, AA3 2023/05/16

Répartition géographique des autorisations de BIJOU DU DOUBS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BIJOU DU DOUBS

Sources des informations sur BIJOU DU DOUBS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIJOU DU DOUBS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIJOU DU DOUBS ?
BIJOU DU DOUBS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIJOU DU DOUBS ?
Le profil de BIJOU DU DOUBS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIJOU DU DOUBS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIJOU DU DOUBS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIJOU DU DOUBS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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