BERNARD - Permis de construire et DP

Active
398393876 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/09/1994

Présentation détaillée de BERNARD

BERNARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gomiécourt.

Profil et organisation

BERNARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 62121 à Gomiécourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BERNARD
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/09/1994
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BERNARD

Activité d’urbanisme de BERNARD

BERNARD compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2015 - 11/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/08/2015 - 11/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BERNARD

1 autorisation sur la période 11/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Gomiécourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BERNARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BERNARD

Sources des informations sur BERNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BERNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BERNARD ?
BERNARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BERNARD ?
Le profil de BERNARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BERNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BERNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BERNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides