BELLARD-CROCHET - Permis de construire et DP

Active
786196592 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BELLARD-CROCHET

BELLARD-CROCHET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Gemmes-sur-Loire.

Profil et organisation

BELLARD-CROCHET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49130 à STE GEMMES SUR LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BELLARD-CROCHET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BELLARD-CROCHET

Activité d’urbanisme de BELLARD-CROCHET

BELLARD-CROCHET compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2017 - 13/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BELLARD-CROCHET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2017 - 13/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BELLARD-CROCHET

2 autorisations sur la période 17/05/2017 - 13/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELLARD-CROCHET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Melletrie, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PC Locaux ZC80, ZC89 78 724 m² 3 628 m² 2022/07/13
Chemi De La Messe - Le Bois De L, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) DP Locaux ZH327, ZH328 15 016 m² 648 m² 2017/05/17

Répartition géographique des autorisations de BELLARD-CROCHET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BELLARD-CROCHET

Sources des informations sur BELLARD-CROCHET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BELLARD-CROCHET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELLARD-CROCHET ?
BELLARD-CROCHET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELLARD-CROCHET ?
Le profil de BELLARD-CROCHET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELLARD-CROCHET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELLARD-CROCHET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELLARD-CROCHET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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