BEL 20 - Permis de construire et DP

Active
882339021 Autre société civile PME Créée le 04/03/2020

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BEL 20

BEL 20 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Alban-Leysse.

Profil et organisation

BEL 20 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73230 à Saint-Alban-Leysse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BEL 20
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
04/03/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BEL 20

Activité d’urbanisme de BEL 20

BEL 20 compte 1 autorisation recensée sur la période 04/05/2022 - 04/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BEL 20, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/05/2022 - 04/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BEL 20

1 autorisation sur la période 04/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Alban-Leysse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEL 20 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BEL 20

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BEL 20

Sources des informations sur BEL 20

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BEL 20

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BEL 20 ?
BEL 20 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BEL 20 ?
Le profil de BEL 20 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BEL 20 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BEL 20 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BEL 20 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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