BEAUSEJOUR - Permis de construire et DP

Active
788558393 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2012

Présentation détaillée de BEAUSEJOUR

BEAUSEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bouaye.

Profil et organisation

BEAUSEJOUR est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44710 à SAINT-LEGER-LES-VIGNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de BEAUSEJOUR

Activité d’urbanisme de BEAUSEJOUR

BEAUSEJOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2022 - 08/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BEAUSEJOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/10/2022 - 08/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BEAUSEJOUR

2 autorisations sur la période 28/10/2022 - 08/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bouaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEAUSEJOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Chemi De La Piogerie, Bouaye (44830) PC Locaux ZC78, ZC96 167 403 m² 344 m² 2023/11/08
Rue De Beausejour, Saint-Léger-les-Vignes (44710) PC Locaux ZI92 30 515 m² 4 350 m² 2022/10/28

Répartition géographique des autorisations de BEAUSEJOUR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BEAUSEJOUR

Sources des informations sur BEAUSEJOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BEAUSEJOUR ?
BEAUSEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BEAUSEJOUR ?
Le profil de BEAUSEJOUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BEAUSEJOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BEAUSEJOUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BEAUSEJOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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