BC PLAINES - Permis de construire et DP

Active
810645929 Société civile immobilière PME Créée le 20/03/2015

Présentation détaillée de BC PLAINES

BC PLAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Haut.

Profil et organisation

BC PLAINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69850 à Saint-Martin-en-Haut.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BC PLAINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/03/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BC PLAINES

Activité d’urbanisme de BC PLAINES

BC PLAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2018 - 17/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BC PLAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2018 - 17/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BC PLAINES

2 autorisations sur la période 22/10/2018 - 17/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BC PLAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
468 Rue De La Cassette, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux O736, O737 2 112 m² 169 m² 2026/08/17

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Les Plaines, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux O614, O565 17 372 m² 3 280 m² 2018/10/22

Répartition géographique des autorisations de BC PLAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BC PLAINES

Sources des informations sur BC PLAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BC PLAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BC PLAINES ?
BC PLAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BC PLAINES ?
Le profil de BC PLAINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BC PLAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BC PLAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BC PLAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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