2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
BC AMENAGEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vétraz-Monthoux.
BC AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 26350 à Crépol.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BC AMENAGEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 12/04/2017 - 12/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BC AMENAGEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vétraz-Monthoux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Belvedere Lieudit ""Les Mouilles"", Vétraz-Monthoux (74100) | PA | D2877 | 3 642 m² | 2017/04/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
