Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Combalettes - Veyz, Oyonnax (01100) | PC Locaux | 0C1173 | 3 806 m² | 1 924 m² | 2024/12/10 |
BAYARD CONSTRUCTION - Permis de construire et DP
Active
897909628
Société civile immobilière
Créée le 02/04/2021
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BAYARD CONSTRUCTION
BAYARD CONSTRUCTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
BAYARD CONSTRUCTION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39360 à Chassal-Molinges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BAYARD CONSTRUCTION
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/04/2021
Siège social
Permis de construire et DP de BAYARD CONSTRUCTION
Activité d’urbanisme de BAYARD CONSTRUCTION
BAYARD CONSTRUCTION compte 1 autorisation recensée sur la période 10/12/2024 - 10/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAYARD CONSTRUCTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/12/2024 - 10/12/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BAYARD CONSTRUCTION
1 autorisation sur la période 10/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAYARD CONSTRUCTION dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BAYARD CONSTRUCTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BAYARD CONSTRUCTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
IMMO COLRUYT FRANCE
SIREN 319642252
Même secteur et même département
95 autorisations
85 PC
2 PA
8 PD
SCI EN BAS DE LOURCHAUX
SIREN 790707418
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
CEDORE
SIREN 492343405
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
SCI LES 3 F
SIREN 810729012
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
AAS IMMO
SIREN 911659803
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
SCI DIO
SIREN 505220871
Même secteur et même département
4 autorisations
3 PC
1 PA
Sources des informations sur BAYARD CONSTRUCTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BAYARD CONSTRUCTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAYARD CONSTRUCTION ?
BAYARD CONSTRUCTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAYARD CONSTRUCTION ?
Le profil de BAYARD CONSTRUCTION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAYARD CONSTRUCTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAYARD CONSTRUCTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAYARD CONSTRUCTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable