2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
BAVARO IMMOBILIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Abbans-Dessus.
BAVARO IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25320 à Grandfontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAVARO IMMOBILIER compte 8 autorisations recensées sur la période 28/03/2018 - 19/04/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAVARO IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 28/03/2018 - 19/04/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Abbans-Dessus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAVARO IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Vignes, Rainans (39290) | PC Logement | ZB132, ZB135 | 924 m² | 116 m² | 2018/03/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 3 départements - 1 région
Abbans-Dessus
2 autorisations
Miserey-Salines
2 autorisations
Champvans-les-Moulins
1 autorisation
Gray
1 autorisation
Pouilley-les-Vignes
1 autorisation
Rainans
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
