BAUD COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BAUD COMMUNAUTE
BAUD COMMUNAUTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Baud.
Profil et organisation
BAUD COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56150 à BAUD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BAUD COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1996
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BAUD COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de BAUD COMMUNAUTE
BAUD COMMUNAUTE compte 6 autorisations recensées sur la période 27/08/2013 - 03/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAUD COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BAUD COMMUNAUTE
5 autorisations sur la période 27/08/2013 - 16/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Baud. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAUD COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi De Kermarec, Baud (56150) | PC Locaux | ZI92 | 5 062 m² | 506 m² | 2022/08/16 |
| Kermestre, Baud (56150) | PC Locaux | ZH207, ZH49 | 50 260 m² | 533 m² | 2022/03/15 |
| 25 Rue Des Marguerites, Pluméliau-Bieuzy (56310) | PC Locaux | AD281, AD114 | 3 886 m² | 447 m² | 2016/11/21 |
| Rue De Kermestre, Baud (56150) | PC Mixte | ZH207P, ZH49 | 7 600 m² | 1 574 m² | 2016/07/04 |
| Zi De Kermarec, Baud (56150) | PC Locaux | ZI92 | 5 062 m² | 604 m² | 2013/08/27 |
Permis d'aménager de BAUD COMMUNAUTE
1 autorisation sur la période 03/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Baud. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Talvern, Baud (56150) | PA | ZI169, ZI292 | 12 578 m² | 2023/03/03 |
Répartition géographique des autorisations de BAUD COMMUNAUTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BAUD COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BAUD COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.