BATM - Permis de construire et DP

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841713183 Société civile immobilière Créée le 31/07/2018

Présentation détaillée de BATM

BATM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Broons.

Profil et organisation

BATM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22250 à Trédias.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/07/2018

Siège social

Permis de construire et DP de BATM

Activité d’urbanisme de BATM

BATM compte 1 autorisation recensée sur la période 07/04/2021 - 07/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/04/2021 - 07/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BATM

1 autorisation sur la période 07/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Broons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue De L'avenir Z.a. Le Pilaga, Broons (22250) PC Locaux ZN255 4 742 m² 295 m² 2021/04/07

Répartition géographique des autorisations de BATM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BATM

Sources des informations sur BATM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATM ?
BATM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATM ?
Le profil de BATM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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