Présentation détaillée de BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Séméac.
Profil et organisation
BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 65360 à Saint-Martin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
Activité d’urbanisme de BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE compte 7
autorisations recensées
sur la période 27/02/2014 - 08/04/2024,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
27/02/2014 - 08/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
6 autorisations sur la période 27/02/2014 - 23/07/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Ibos. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE ?
BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE ?
Le profil de BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.