BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE - Permis de construire et DP

Active
778648485 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE

BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dijon.

Profil et organisation

BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71400 à AUTUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE

Activité d’urbanisme de BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE

BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/12/2013 - 06/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/12/2013 - 06/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE

3 autorisations sur la période 03/12/2013 - 06/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Che Du Fort De La Motte Gi, Dijon (21000) PC Locaux EI112, EL113 18 340 m² 94 m² 2020/11/06
Rue De L Escale, Besançon (25000) PC Locaux NZ99, NZ100 21 m² 2020/07/21
44 Chemin Du Fort De La Motte, Dijon (21000) DP Locaux EI113 7 345 m² 136 m² 2013/12/03

Répartition géographique des autorisations de BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE

Sources des informations sur BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE ?
BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE ?
Le profil de BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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