2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dijon.
BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71400 à Autun.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/12/2013 - 06/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/12/2013 - 06/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Dijon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 Che Du Fort De La Motte Gi, Dijon (21000) | PC Locaux | EI112, EL113 | 18 340 m² | 94 m² | 2020/11/06 |
| Rue De L Escale, Besançon (25000) | PC Locaux | NZ99, NZ100 | — | 21 m² | 2020/07/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Chemin Du Fort De La Motte, Dijon (21000) | DP Locaux | EI113 | 7 345 m² | 136 m² | 2013/12/03 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
