2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
BATIFONDA est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Montbrison.
BATIFONDA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42600 à Montbrison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATIFONDA compte 7 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 02/11/2020, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIFONDA, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/04/2013 - 02/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Montbrison. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIFONDA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Palais De Justice, Montbrison (42600) | PC Logement | BK56, BK57 | 2 573 m² | 2 426 m² | 2016/02/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 24/04/2013 - 25/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Paul-d'Uzore. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Granges Du Haut, Aveizieux (42330) | PA | 0C540 | 1 405 m² | 2016/04/25 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Paul-d'Uzore (42600) | PA | A502, A501 | — | 2013/08/26 |
| Le Bourg, Saint-Paul-d'Uzore (42600) | PA | A498, A499 | — | 2013/04/24 |
1 autorisation sur la période 30/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Bonnefonds. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cret Fond Perdu, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PD | AS30 | — | 2014/04/30 |
5 communes - 1 département - 1 région
Montbrison
2 autorisations
Saint-Paul-d'Uzore
2 autorisations
Aveizieux
1 autorisation
Essertines-en-Châtelneuf
1 autorisation
Saint-Jean-Bonnefonds
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
