2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
BATI - PLUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Luxeuil-les-Bains.
BATI - PLUS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70300 à Velorcey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATI - PLUS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 29/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATI - PLUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/07/2013 - 29/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Luxeuil-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI - PLUS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue Andre Colin, Luxeuil-les-Bains (70300) | PC Logement | AW249 | — | 296 m² | 2013/07/29 |
| 10 Rue Du Marche, Ronchamp (70250) | PC Logement | AB127 | 3 341 m² | 329 m² | 2013/07/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
