2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MS COMTOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesoul.
MS COMTOISE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70000 à Vesoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MS COMTOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2016 - 01/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MS COMTOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/04/2016 - 01/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vesoul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MS COMTOISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Andre Maginot, Vesoul (70000) | PC Locaux | BT90 | 2 522 m² | 201 m² | 2016/08/01 |
| 2 Rue Andre Maginot, Vesoul (70000) | PC Locaux | BT87, BT88 | 3 437 m² | 23 m² | 2016/04/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
