BATI - PLUS - Permis de construire et DP

Active
498804343 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 02/07/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BATI - PLUS

BATI - PLUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Luxeuil-les-Bains.

Profil et organisation

BATI - PLUS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70300 à VELORCEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATI - PLUS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
02/07/2007

Siège social

Permis de construire et DP de BATI - PLUS

Activité d’urbanisme de BATI - PLUS

BATI - PLUS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 29/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATI - PLUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/07/2013 - 29/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BATI - PLUS

2 autorisations sur la période 24/07/2013 - 29/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Luxeuil-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI - PLUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
53 Rue Andre Colin, Luxeuil-les-Bains (70300) PC Logement AW249 296 m² 2013/07/29
10 Rue Du Marche, Ronchamp (70250) PC Logement AB127 3 341 m² 329 m² 2013/07/24

Répartition géographique des autorisations de BATI - PLUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BATI - PLUS

Sources des informations sur BATI - PLUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATI - PLUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI - PLUS ?
BATI - PLUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI - PLUS ?
Le profil de BATI - PLUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI - PLUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI - PLUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI - PLUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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