2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de construire et DP
3
BATHIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.
BATHIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01480 à Frans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATHIS compte 3 autorisations recensées sur la période 30/01/2013 - 29/01/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATHIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/01/2013 - 29/01/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATHIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 210 Bd De La Republique Le Petit Bicetre, Montmerle-sur-Saône (01090) | PC Logement | AE423, AE83 | 833 m² | 191 m² | 2013/02/06 |
| 6 Rue Elise Portal, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PC Logement | AK699, AK700 | 901 m² | 900 m² | 2013/01/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Belleville-en-Beaujolais
1 autorisation
Montmerle-sur-Saône
1 autorisation
Villefranche-sur-Saône
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
