Autorisations en 2026
1 autorisation en 2026.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Michel Breton (La Chapelle-Achard), Les Achards (85150) | PC Locaux | ZA61 | 8 999 m² | 200 m² | 2026/04/14 |
BATHELY - Permis de construire et DP
Active
907977763
Société civile immobilière
Créée le 12/11/2021
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BATHELY
BATHELY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Achards.
Profil et organisation
BATHELY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85150 aux Achards.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BATHELY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/11/2021
Siège social
Permis de construire et DP de BATHELY
Activité d’urbanisme de BATHELY
BATHELY compte 1 autorisation recensée sur la période 14/04/2026 - 14/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATHELY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/04/2026 - 14/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BATHELY
1 autorisation sur la période 14/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement aux Achards.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATHELY dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BATHELY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BATHELY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ALIPS VARLET
SIREN 535121537
Même secteur et même département
19 autorisations
19 PC
RC IMMOBILIER
SIREN 502002082
Même secteur et même département
18 autorisations
16 PC
1 PA
1 PD
LE BOIREAU
SIREN 389904525
Même secteur et même département
17 autorisations
13 PC
4 PA
GB IMMOBILIER
SIREN 440811958
Même secteur et même département
14 autorisations
12 PC
1 PA
1 PD
SCI CHRISTOPHE REMAUD
SIREN 528574072
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
SCI BESSEAU
SIREN 352773816
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur BATHELY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BATHELY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATHELY ?
BATHELY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATHELY ?
Le profil de BATHELY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATHELY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATHELY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATHELY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable