BAT ' ECO - Permis de construire et DP

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509229928 Société civile immobilière Créée le 01/12/2008

Présentation détaillée de BAT ' ECO

BAT ' ECO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaumont.

Profil et organisation

BAT ' ECO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74160 à Beaumont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
BAT ' ECO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2008

Siège social

Permis de construire et DP de BAT ' ECO

Activité d’urbanisme de BAT ' ECO

BAT ' ECO compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2018 - 15/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAT ' ECO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2018 - 15/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAT ' ECO

1 autorisation sur la période 15/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Beaumont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAT ' ECO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BAT ' ECO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BAT ' ECO

Sources des informations sur BAT ' ECO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAT ' ECO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAT ' ECO ?
BAT ' ECO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAT ' ECO ?
Le profil de BAT ' ECO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAT ' ECO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAT ' ECO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAT ' ECO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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