Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Rue Gabriel Lecombre, Angers (49000) | PA | CL651 | 795 m² | 2024/09/02 |
BASTAL - Permis d'aménager
Active
821960275
Société civile immobilière
Créée le 27/07/2016
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BASTAL
BASTAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.
Profil et organisation
BASTAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85100 aux Sables-d'Olonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BASTAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/07/2016
Siège social
Permis d'aménager de BASTAL
Activité d’urbanisme de BASTAL
BASTAL compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2024 - 02/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BASTAL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/09/2024 - 02/09/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BASTAL
1 autorisation sur la période 02/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Angers.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BASTAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BASTAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ALIPS VARLET
SIREN 535121537
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
RC IMMOBILIER
SIREN 502002082
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
1 PA
1 PD
LE BOIREAU
SIREN 389904525
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
4 PA
GB IMMOBILIER
SIREN 440811958
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
1 PA
1 PD
SCI CHRISTOPHE REMAUD
SIREN 528574072
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI BESSEAU
SIREN 352773816
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur BASTAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BASTAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BASTAL ?
BASTAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BASTAL ?
Le profil de BASTAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BASTAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BASTAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BASTAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable